Déposée le 30 mai 1996 par la société VTECH ELECTRONICS LIMITED société de Hong Kong
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAPHI' PALETTE »
Le déposant est la société VTECH ELECTRONICS LIMITED société de Hong Kong domicilié(e) 23 rd Floor Tai Ping Industrial Center, Block 1, 57, Ting Kok Road TAIPO,Hong-Kong (dossier no 2304650) - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2304650) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VTECH ELECTRONICS LIMITED société de Hong Kong - 23 rd Floor Tai Ping Industrial Center, Block 1, 57, Ting Kok Road TAIPO,Hong-Kong (dossier no 2304650) - R.A.S. chinoise de Hong Kong
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2304650) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2304650 - Publication au BOPI 2006-01-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, I'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage domestique, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical); appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, auto radios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs , chaînes haute fidélité, micros, films, cassettes, vidéo cassettes, bandes, disques, téléphones, lunettes.Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis, décoration pour arbres de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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